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Eaux usées et de pluie

Gérer mes eaux usées et de pluie?

Pour les eaux pluviales (ainsi que eaux de source ou de drainage)

Si vous construisez une nouvelle habitation, les eaux usées et les eaux de pluie (eaux de toiture et de voirie) doivent être séparées à l’intérieur et à l’extérieur de l’immeuble. Outre une obligation légale, c’est une bonne pratique que vous recommandera votre architecte lors des travaux de rénovation.

Les eaux pluviales seront préférentiellement récupérées dans une citerne d’eau de pluie. Lors des travaux de construction ou de rénovation, ce sera une imposition selon des modalités spécifiques de situation en situation.

Pour le surplus, les eaux pluviales sont évacuées

1° prioritairement dans le sol par infiltration;

2° en cas d'impossibilité technique ou de disponibilité insuffisante du terrain, dans une voie artificielle d'écoulement (rigoles, fossés ou aqueducs affectés à l'évacuation des eaux pluviales) ou dans une eau de surface ordinaire;

3° en cas d'impossibilité d'évacuation selon les points 1° ou 2°, en égout.

Pour les eaux usées

savoir comment vous devez gérer vos eaux usées, il est primordial de connaître le régime d’assainissement que le plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (PASH) affecte à votre parcelle. L’information disponible sur http://www.spge.be/fr/plans-d-assainissement-pash.html?IDC=2017 ou auprès du service urbanisme ou travaux-environnement. Voici les règles générales pour vos eaux usées pour chacun des statuts

Vous êtes en régime d’assainissement collectif (rose au PASH) ?

si un égout est présent dans votre voirie, vous devez y rejeter toutes vos eaux usées immédiatement, gravitairement ou via un système de pompage individuel.

Si l’égout n’est pas encore présent ou si l’égout n’aboutit pas encore dans une station d’épuration collective, toute habitation doit être équipée d’un système de traitement des eaux usées qui sera déconnecté quand le réseau de collecte sera complet

Si un égout est en cours de pose le long de votre voirie vous devez y être raccordées pendant les travaux d'égouttage.

Tout raccordement fait l'objet d'une autorisation préalable écrite du collège communal 

Généralement, un raccordement en attente est prévu à la limite de votre propriété pour les égouts en construction. Il vous appartient d’y connecter votre immeuble. Lorsque l'égout est existant, les travaux de raccordement, sur le domaine public sont réalisés par les l’entrepreneur que vous proposez dans la demande de raccordement.

Les raccordements à l'égout doivent être munis d'un regard de visite accessible permettant le contrôle de la quantité et de la qualité des eaux réellement déversées.

Les eaux usées rejetées à l’égout ne peuvent être (pré-)traitées. Généralement, vous devez alors by-passer et mettre hors service l’éventuelle fosse septique, sauf dans certaines conditions (pente de l’égout trop faible,avis contraire de l'organisme d'assainissement compétent….). Renseignez-vous au service urbanisme ou travaux-environnement

Si le raccordement à l'égout existant, en cours de placement ou futur, engendre des coûts excessifs en raison de difficultés techniques, vous pouvez introduire une demande de dérogation au raccordement à l'égout en introduisant un permis d’environnement pour l'installation d'un système d'épuration individuelle agréé. En cas de refus du permis, le raccordement à l'égout existant doit se faire dans les 6 mois qui suivent la notification de la décision de refus.

Vous êtes en régime d’assainissement autonome (gris blanc au PASH)

Toute habitation nouvelle ou toute réalisation d’aménagements, extensions ou transformations faisant l'objet d'un permis d'urbanisme qui va augmenter la charge polluante doit être équipée immédiatement d’un système d’épuration individuelle (SEI) agréé.

Les nouvelles dispositions législatives entrées en vigueur le 1er janvier 2018 prévoient d’importantes modifications, tant au niveau du montant des primes à l’installation (concerne le particulier qui équipe à ses frais son habitation existante d’un système d’épuration individuelle de minimum 5 EH sous certaines conditions), au niiveau des services qui sont rendus aux particuliers (vidange de boues, contrôle au fonctionnement, etc.) Tous les détails sur http://www.gpaa.be/

Un système d’épuration individuelle permet de traiter les eaux usées domestiques se compose d’un prétraitement, d’un traitement proprement dit et d’une évacuation finale des eaux épurées.

1. Le prétraitement (fosse septique) : Il a pour but de décanter les eaux et de dégrader certains polluants (avec des bactéries anaérobies). Un dégraisseur peut être présent pour séparer les graisses dans les eaux grises (de vaisselle), qui vont rejoindre les eaux vannes (des toilettes).

2. Le traitement proprement dit est soit constitué d’un dispositif « extensif» qui a pour principe le traitement naturel via filtre planté, lagunage, zone humide reconstituée ou d’un dispositif « intensif » qui rassemble divers systèmes d’épuration avec traitement mécanique et oxygénation. Ce sont des mini-stations d’épuration

3. L’évacuation finale des eaux épurées : elle se fait soit via une eau de surface ou une voie artificielle d’écoulement des eaux pluviales (ruisseau, rivière, étang, fossé, rigole, aqueduc), soit par infiltration dans le sol (épandage par drains dispersants, filtre à sable,…) pour autant que le système d’épuration individuelle ne soit pas implanté dans une zone de prévention rapprochée de captage d’eau potable..

Vous êtes en régime d’assainissement transitoire (orange au PASH)

Il s’agit bien d’un régime transitoire, qui sera précisé suite à une étude spécifique visant à déterminer le régime d’assainissement le plus approprié pour cette zone : autonome ou collectif.

En règle générale :

toute nouvelle habitation sera équipée d’une installation conformément au permis de batir placée de préférence entre l’habitation et la voirie de manière à pouvoir être déconnectée si le régime d’assainissement collectif est retenu.

il n’y a aucune obligation particulière pour les maisons existantes.

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